Marque enregistrée - Marque en vigueur

CD63
M. laurent SIMON

Numéro de dépôt :
4277562
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
CD63 de laurent SIMON

Présentation de la marque CD63

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par monsieur laurent SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur laurent SIMON domicilié(e) RESIDENCE "LE FACTORY", 9 RUE de la Selette - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laurent SIMON domicilié(e) RESIDENCE "LE FACTORY", 9 RUE de la Selette - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CD63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD63 arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

laurent SIMON a également déposé les autres marques suivantes : WOW AUDIO NUMERIC SYSTEMS , MATA STUDIO


M. laurent SIMON - RESIDENCE "LE FACTORY", 9 RUE de la Selette - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


M. laurent SIMON - RESIDENCE "LE FACTORY", 9 RUE de la Selette - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Meubles ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.